Mentions légales
Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site basmaclothing.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Nom commercial : Basma Clothing
Responsable de la publication : Herkous Ibtissam
Statut juridique : Auto-entrepreneure
Email : bybasmaclothing@gmail.com
Téléphone / WhatsApp : 06 59 10 98 95
SIRET : 992 350 231 00013
Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 rue O’Connor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site web : www.shopify.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logos) est la propriété exclusive de Basma Clothing, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou publication, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Données personnelles
Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes.
Conformément à la réglementation applicable, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Toute demande peut être adressée par email à :
📧 bybasmaclothing@gmail.com
Responsabilité
Basma Clothing ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
Cookies
Le site peut être amené à utiliser des cookies à des fins de navigation, de statistiques ou d’amélioration de l’expérience utilisateur.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.